Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BONNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONSERVES MORVANDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNEAU domicilié(e) 15 rue Nicèphore Nièpce, ZI Saint-Pantaléon, 71400 AUTUN (dossier no 2065208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 520 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2065208) - France.
La marque CONSERVES MORVANDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNEAU S.A. - 15 rue Nicèphore Nièpce, ZI Saint-Pantaléon, 71400 AUTUN (dossier no 2065208) - France - SIREN 415520147
NOVAMARK - (dossier no 2065208) - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 1996 n°2065208 - Publication au BOPI 1996-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09
Potages et soupes de toutes sortes et présentés de toutes manières, toutes sauces, soufflés de toutes sortes, quenelles de toutes compositions, riz présenté de toutes manières, garnitures, plats cuisinés, plats gastronomiques, toutes conserves alimentaires et salaisons, et en général tous les produits alimentaires présentés sous toutes formes, frais ou conservés de toutes manières, purées
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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